thuya et voisin

  1. mamour45
    (45) Loiret
    Bonjour,
    j'ai acheter une maison en octobre 2010 et mon voisin na jamais tailler ses thuya avec l'ancien propriétaire et du coup il ne sent souci pas non plus avec moi.
    Sauf que moi elle me gêne cette haie, de plus qu'elle est moche et quasi morte..... je l'ai tailler moi même l'an dernier et elle na rien donner de beau non plus cette année.
    Alors j'aimerai savoir s'il existe un produit que je pourrai mettre sur les branche pour quelle ne repousse pas.
    Merci de me repondre
     
    mamour45 , 11 Avril 2011
    #1
  2. dsm28
    dsm28
    Supporter
    (28) Eure-et-Loir
    Bonjour, stop ! attention à ce que vous souhaitez faire !
    voir plutôt les textes de lois concernant l'entretien mitoyen d'une haie commune.
    Meme si la haie ce trouve en mauvaise état ! (cas actuel) vous n'avez pas à faire sa destruction sans accord écrit et signé de votre voisin le remplacement de la haie doit être à frais partager l'acte de vouloir faire une destruction de cette haie par tout moyen et poursuivable en justice.
    Obligations d'entretien

    Les frais d'entretien (par exemple le taillage des arbres) et de remplacement des plantations sont partagés entre les 2 propriétaires.
    Un propriétaire peut contraindre son voisin à couper les branches qui avancent sur sa propriété en portant le litige devant le tribunal d'instance. Mais il ne peut exécuter cette opération à la place du propriétaire de l'arbre. En revanche, si ce sont des racines, des ronces ou des brindilles qui avancent sur sa propriété, il peut les couper lui-même. La taille doit se faire à la limite de la propriété.
    Récupération des fruits et fleurs

    Les fruits et les fleurs d'un arbre qui débordent sur sa propriété ne peuvent être cueillis. En revanche, lorsqu'ils tombent naturellement de ses branches sur sa propriété, ils peuvent être ramassés.


    Voici quelques informations en complément :

    *Définition de la mitoyenneté : "La mitoyenneté est un droit que possèdent deux voisins sur le mur, la haie ou le fossé qui sépare soit leurs propriétés, soit leurs bâtiments contigus".
    *Quant à l'entretien : "La clôture mitoyenne, dit l'article 667 du Code civil, doit être entretenue à frais communs. Mais le voisin peut se soustraire à cette obligation en renonçant à la mitoyenneté".
    ( extraits d'un document de notre fonds : Servitudes, mitoyenneté, bornage, clôture de Lucie Guchet et Suzanne Lannerée, ed. Puits fleuri, 2004).

    III. Pistes de recherche sur internet :

    *Sur le site service-public.fr, si vous entrez dans la rubrique logement puis dans voisinage-mitoyenneté, vous aurez 2 fiches sur les haies , l'une sur la taille (en s'appuyant sur l'art. 673 du code civil), l'autre sur la destruction (art. 668 et 669 du code civil).

    *Sur legifrance.gouv.fr, une recherche sur le mot haie dans Accès thématique au droit national en vigueur vous donne les dispositions législatives et réglementaires concernant :
    - la protection des haies, avec lien sur le code rural, art. R. 126-33 et suivant(s), et sur des textes non codifiés.
    - les droits et obligations des propriétaires d'une haie mitoyenne avec lien sur le code civil, art. 668 et suivant(s).

    *Sur n'importe quel moteur de recherche, comme par exemple google, vous trouverez de nombreux éléments de réponse en tapant taille haie mitoyenne.
    A relever ce site : nature.jardin.free.fr qui propose un récapitualtif très complet sur la réglementation en vigueur concernant les arbres et végétaux en France.
     
    Dernière édition par un modérateur: 12 Avril 2011
    dsm28 , 12 Avril 2011
    #2
  3. mamour45
    (45) Loiret
    oh je ne veux pas lui détruis sa haie je veu juste trouver un produit qui se mettrai sue le bout des branche que j'ai couper pour qu'elle ne repousse pas, de mon coté.
     
    mamour45 , 12 Avril 2011
    #3
  4. fger
    (33) Gironde
    Bonjour,
    puisqu'on a le droit de couper les racines : coupons, ensuite créer un petit espace pour bien voir les racines et mettre de son coté des carrelages (des chutes) pour empêcher les racines de reprendre le chemin de chez moi, un peu de ciment sur les racines peut les freiner aussi. A ce moment là on peut aussi mettre des produits plus gênants pour la pousse de l'arbre; on recouvre, on attend. Perso je n'a pas eu besoin de mettre de produits, la sécheresse a fait le boulot à ma place...
    Bon courage
     
    fger , 30 Mai 2011
    #4
  5. Damien-D
    (44) Loire-Atlantique
    Salut,

    En tant que "paysagiste", je n'ai jamais entendu parler de produits qui freinent ou arrêtent la pousse des branches... enfin si, mais en général c'est toutes les branches :-P

    Si voir du bois mort ne te dérange pas, et avec l'accord de ton voisin (enfin apparemment il s'en moque un peu), tu peux couper court. Le thuya repousse assez mal quand on coupe plus loin que le vert.

    @fger : à moins de mettre la dose de carrelage, d'y faire des joints, ça ne sert pas à grand chose à mon avis. Pour le ciment, c'est quand même dommage d'en mettre dans la terre, comme du carrelage d'ailleurs.

    Bonne soirée,

    Damien.
     
    Damien-D , 5 Juin 2011
    #5
  6. fger
    (33) Gironde
    bonsoir,
    coté "frein" le pb a été réglé par la sécheresse de l'an passé (mais tout est une question de concentration.....) , et le bois mort ne m'a pas gêné car il a été coupé par son propriétaire...et repousse derrière une palissade de bois et j'espère bien que ce coup ci la pousse sera entretenu à la hauteur réglo...
    Depuis une dizaine d'années que j'avais le bonheur d'être le voisin, mon voisin n'entretenait rien en voyant rien.... ah ces gens qui ont un jardin et qui ne savent pas grand chose ...et pas beaucoup de respect pour les autres non plus...
    Coté carrelage et ciment (placé juste à raz de la clôture mitoyenne), le ciment tient les carreaux et les carreaux feront une frein à la repousse et au retour des racines chez moi. Enfin j'espère ! car j'avais retiré des racines assez grosses que j'espère ainsi ne pas revoir avant un certain temps...
    Voilà voilou
    bonne soirée également,
    fger
     
    fger , 5 Juin 2011
    #6
  7. chrisofia
    (63) Puy-de-Dôme
    bonjour, il me semble sa illegal, si la hais appartien au voisin aucun drois di touche sans jugement d un tribunal ou alors faire venir le maire de ta commune, pour se qui est des fruit, si il passe ton grillage il est a toi tu a droit de le cueillir sans monter a l arbre
     
    chrisofia , 30 Janvier 2012
    #7
  8. dsm28
    dsm28
    Supporter
    (28) Eure-et-Loir
    faux ! les fruits qui sont sur l'arbre du voisin qui passe chez toi ! tu n'as pas le droit de les cueillir uniquement de les prendrent au sol ! (normalement) ....aprés tout le monde et donc hors la loi ! ont va pas attendre que les cerises soit par terre pour les manger ! MDR !!!!
    je sais encore une lois tordue ! renseigne toi mieux avant de donner infos sur le forum !

    regarde c'est déjà écrit d'ailleur sur un post déjà éditer plus haut ! lire complétement ce qui est dit !
     
    Dernière édition par un modérateur: 31 Janvier 2012
    dsm28 , 31 Janvier 2012
    #8
  9. chrisofia
    (63) Puy-de-Dôme
    moi je m étais renseigné en mairie, mais il y a un ti moment, il mon dit que l arbre du voisin n a pas a passer chez moi, après c est une entente entre voisin
     
    chrisofia , 31 Janvier 2012
    #9
  10. dsm28
    dsm28
    Supporter
    (28) Eure-et-Loir
    parfaitement juste ! heureusement que souvent y à une bonne entente d'ailleurs !
    autrement bonjours les guerres en tout genre avec certains !
    ont à également pas le droit de prendre une échelle pour regarder par dessus le mur de chez sa voisine voir si elle est en petite tenue en été ! lol mdr !!!!
    où ne pas ce faire prendre ! hi ! hi ! hi !:-D :-P :-P
     
    dsm28 , 31 Janvier 2012
    #10
  11. chrisofia
    (63) Puy-de-Dôme
    salut c a c est evident
     
    chrisofia , 31 Janvier 2012
    #11
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