terrain

  1. numka
    (66) Pyrénées-Orientales
    bonjour
    Nouveau dans ce forum, je voudrais quelques eclaircissements..
    je suis sur le point d'acquérir un terrain dans un lotissement (qui compte 6 parcelles de surfaces différentes). pour l'instant aucune parcelle n'est vendue mais nous serions à 6 pour investir.
    je voudrais savoir quelles précautions prendre avant de finaliser cet achat.
    la parcelle qui m'interesse fait 1000 m² et je souhaite plus tard la diviser éventuellement en 2 parties. dois je prendre des dispositions avant tout.?
    Y a t-il des règles à respecter (un peu comme dans une copropriété) ou puis je faire ce dont j'ai envie ?
    merci
     
    numka , 31 Janvier 2012
    #1
  2. bardal
    (56) Morbihan
    slt,

    l'essentiel des réponses à tes questions doivent se trouver:
    1) dans le réglement du lotissement (à lire impérativement avant tout engagement!); ces réglements sont très divers et aucune réponse générale ne peut être donnée ici
    2) dans le PLU de la commune concernée, plu eux aussi très différents selon les communes...

    je doute qu'il existe des lotissements sans aucune règle à respecter... mais les réglements peuvent être plus ou moins contraignants.
     
    bardal , 31 Janvier 2012
    #2
  3. dsm28
    dsm28
    Supporter
    (28) Eure-et-Loir
    +1 avec bardal voir à votre mairie les dispositions relative à ce lotissement et bien lire entre les lignes ....tu as déjà ceçi pour infos général :

    http://droit-finances.commentcamarche.net/faq/6076-reglement-d-un-lotissement-et-plan-d-urbanisme

    jette un oeil au cadastre section P.O.S (plan d'occupation des sols)
    Voir si y à des choses de prévue pour l'avenir !
    savoir la hauteur du térrain et si zone sensible ! inondable par exemple ...

    j'ai fais une recherche pour toi voir ceci : http://www.languedoc-roussillon.developpement-durable.gouv.fr/IMG/pdf/ADZI_66_cle2c9e68.pdf
    01 sur la zone où en proximitée de celle-çi !
    histoire de pas avoir de mauvaises surprises dans un avenir proche !
    çà reste qu'une information !
    car en comité restreint ! le maire et ses administrés peuvent parfaitement faire des modifications à l'avenir ! suffit d'un vote ! et d'un affichage officiel en mairie !
    pour avoir la construction de tout type de batiments ! route , pont, extension etc.....
    la vigilence et donc de mise ...et la consultation des panneaux en mairie reste la meilleurs façons d'avoir des infos !
     
    dsm28 , 31 Janvier 2012
    #3
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