terrain agricole a terrain a batir

  1. heckel
    (86) Vienne
    on me donne un terrain et il est agricole alors qu'il y a 20 ans il était contructible.
    comment faire pour le rendre de nouveau contructible.
     
    heckel , 12 Mai 2008
    #1
  2. PG_44
    (44) Loire-Atlantique
    Bonjour
    je ne serais peut être pas de bon conseil mais un terrain constructible il y a 20 ans ça me fait penser a ce qui existait avant la création des POS . Les gens avaient le droit de construire sur n'importe quel terrain qu'ils possedaient . J'ai une maison qui a été construite isolée au debut des années 80 avant le POS et depuis que celui ci a été mis en place je sais que la zone est passée non constructible.
    Si c'est ce cas de figure il faudrait que vous soyez exploitant agricole.
     
    Dernière édition par un modérateur: 9 Octobre 2008
    PG_44 , 9 Octobre 2008
    #2
  3. doumdoumwill
    (85) Vendée
    va falloir avoir le bras long....le CU ne sera pas autorisé sauf modification de POS ..peut etre qu'une entente avec le maire et la chambre d'agriculuture..mais..sans grand espoir...il est peut etre temps de se reconvertir !!monter un GAEC!!
     
    doumdoumwill , 7 Février 2009
    #3
  4. supraim
    (05) Hautes-Alpes
    la seule solution et d'attendre, tous les 5 ans il y a un redécoupage du cos et du plu. Donc a toi de notifier à ta mairie ta possition pour que cela puisse changer. J'ai voulu faire ce pour ma maison, mais c'est tellement dur, surtout pour une maison isolé, que j'ai du abandonné. Après pour ma pars la maison était déjà la mais on voulais en faire une autre à coté.
     
    supraim , 17 Août 2009
    #4
  5. martin50
    (50) Manche
    Ben comme il n'est plus venu voir depuis mai 2008..à mon avis...il reviendra pour le prochais pos...
     
    martin50 , 17 Août 2009
    #5
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