Taille du tuyau d'évacuation des eaux

  1. plouf2311
    (77) Seine-et-Marne
    Bonjour,

    J'ai un GROS problème.;(
    J'ai signé en décembre 2011 un compromis de vente pour une maison de ville ancienne.
    Nous signons l'acte authentique chez le notaire le 10 juillet 2012.

    Le vendeur m'annonce en février qu'il y a raccordement au tout à l'égout pour les eaux des lavabos, éviers et douche, et une fosse sceptique située sous le carrelage de la cuisine pour les 2 WC.
    Veolia (organisme de contrôle des installations d'assainissement) est passé et à donné un avis de non conformité (pour le diagnostic assainissement devenu obligatoire) à cause de la fosse sceptique.
    Jusque là tout va bien ... :-(

    Le vendeur s'engage à faire les travaux de vidage, désinfection et condamnation de la fosse, et raccordement des tuyaux qui mènent des WC directement au tout à l'égout avant juillet.

    Problème : la canalisation du tout à l'égout est une servitude commune à toutes les maisons de l'allée (rangée de 6 maisons de ville mitoyennes, la mienne est la 4e depuis la rue).

    Pour faire bref, les voisins veulent tous condamner leurs fosses par la même intervention de la SNAVEP pour réduire le coût ( mon vendeur est ok pour ça) et aussi changer la canalisation commune qui passe dans tous les terrains (et là mon vendeur veut pas car il dit que sa canalisation en fibro-ciment de 125 diamètre est bien et efficace).

    Mais les voisins ont peur que si eux mettent du 150/160 sur leur terrain, ca risque de boucher voir de remonter au moment ou ca arrivera dans notre tuyau de 125.

    En bref : un tuyau de 125 de diamètre pour l'évacuation de plusieurs maisons suffit-il ?

    La mairie (SPANC) me dit que si il annule sa fosse sceptique, Veolia donnera un avis de conformité et en gros, c'est la seule chose qu'il les intéresse, l'histoire des tuyaux, ils s'en foutent ... Mais je veux pas de problème désagrable moi ...

    Merci pour vos avis et conseils.
     
    plouf2311 , 30 Mai 2012
    #1
  2. zaz789
    (23) Creuse
    Ce qui me semble clair, c'est qu'il faut absolument éviter une réduction de diamètre des tuyeaux. Si vous avez du 125, il ne faut pas que les voisins y raccordent du 150.

    D'autant que c'est du 125 fibro, ce qui a mon avis évacue moins bien que le PVC. Le truc bien sur c'est qu'on ne peut pas vraiment en vouloir au vendeur (il doit juste se mettre en conformité), mais que cela risque de vous entrainer des soucis. Le mieux serait de se mettre d'accord avec lui, quitte a payer une (petite) part.

    Ou sinon de voir pour annuler la vente....
     
    zaz789 , 30 Mai 2012
    #2
  3. plouf2311
    (77) Seine-et-Marne
    Merci pour ces renseignements.
    En effet, ca ne parait pas logique d'avoir une portion de tuyau plus étroite que les autres ...

    Sinon, même si je n'en ai pas l'intention, puis je annuler la vente pour ca ? Ca peut être éventuellement un argument à opposer au vendeur ... Mais est ce crédible ? J'ai appelé le notaire qui m'a dit que le vendeur n'était pas obligé de vendre un bien conforme, mais qu'il était obligé d'informer l'acheteur (avec tous les diagnostics obligatoire) et que l'acheteur achèterait dans ce cas là "en l'état". Après c'est vrai que dans le compromis de vente, il y a une clause qu'a signée le vendeur qui dit "sur la situation de l'immeuble au regard des différents réseaux (eau potable, assainissement, électricité et téléphone) : que sa propriété est raccordée aux différents réseaux cités ci-dessus".
    Là par contre, ce n'était pas le cas pour les WC donc ...

    Merci bcp en tout cas pour votre réponse.
     
    plouf2311 , 30 Mai 2012
    #3
  4. zaz789
    (23) Creuse
    Pour ce qui est d'annuler la vente, je ne sais pas trop. S'il est dit que la maison est raccordée, elle doit l'être dans les régles de l'art. D'un autre coté on ne peut pas exiger que tout soit neuf non plus.

    En y repensant : chez moi je suis raccordé en 120 sur l'évacuation publique. Donc ça n'a pas forcément de sens de vouloir mettre plus gros.

    A votre place :
    * soit la maison vous intéresse vraiment, alors vous avez tout intérêt a faire changer cette canalisation (si vous faites toutes les maisons en même temps ça restera assez raisonnable je pense), quitte a en prendre une partie a votre charge.
    * soit il y a d'autres maisons qui vous tentent, et vous pouvez pretexter ça pour vous dégager de la vente... a discuter avec le vendeur.
     
    zaz789 , 30 Mai 2012
    #4
  5. buzuc
    (29) Finistère
    La norme impose 110 mm en diamètre de tuyau, l'important étant la pente 1cm par mètre minimum !
     
    buzuc , 30 Mai 2012
    #5
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