lois sur les assainissement des voisinage

  1. anthonyanthony
    (73) Savoie
    Bonjour, je vous explique ma situation.

    j'ai construis ma maison en 2003 en campagne sur un terrain en pente.
    le terrain (plus haut que le mien) en limite propriété du mien étais en vente, il à ensuite été vendue et les travaux on commencer.ce terrain est supérieur au miens. mon voisin à profiter de la terre du terrassement pour remettre a niveau sont jardin (il l'a remonter de plus d'un mètre du coté de ma propriété) .

    donc sur une partie de la limite de propriété il a fait un talus. peut de temps après avoir déménagé dans leur maison il ont fait appel à un paysagiste qui leur a poser une bâche de talus (fait pour planter des fleur en talus) sur ce talus .

    mais il n'ont jamais planter de fleur dans ce talus, en revanche j'ai remarquer un ans après la pose de leur bâche j'ai constaté qu'une partie de la terre qui étais sous la bâche c'était avancer sur mon terrain (on ne voit pas la terre car il y a de la pelouse) ont voit une bosse tout le long de la limite de propriété au pied du talus.
    je me suis donc poser la question : ne serais ce pas les eaux pluviale ??

    j'en est parler avec mon voisin et il n'a pas su m'expliquer clairement ( ou il n'a pas voulu savoir m'explique)

    je me suis donc adresser au maire et au maire adjoint et je n'en n'est pas appris plus sur la position et le branchement des ses eau pluviale.

    donc je suis rester sur mes doutes et question.

    et cet après midi il a plus beaucoup donc j'en est profiter pour aller dehors et j'entendais l'eau coulé sous la bâche comme si il y avait une source.

    je ne sait pas comment m'y prendre et auprès de qui me renseigner.
    cela fait bientôt 1ans que j'ai eu cette réunion avec le maire et depuis rien ne bouge.:(
    et avec mon voisin aucune conversation possible je m'énerve a chaque fois c'est un tête de c...

    merci de m'aider et de me renseigner. merci d'avance.:)
     
    anthonyanthony , 18 Juillet 2011
    #1
  2. zaz789
    (23) Creuse
    De ce que je me souvient, il n'est pas possible d'interdire le passage de l'eau de ruissellement sur son terrain lorsqu'il s'agit de terrains en pente (et c'est un peu logique, sinon que faire de l'eau ?).

    Cela dit, je ne comprend pas bien ou se situe votre problème ? Est-ce que c'est le fait que la terre de votre voisin avance sur votre terrain ?
    Comment est délimitée la limité de propriété actuellement ?
     
    zaz789 , 18 Juillet 2011
    #2
  3. bardal
    (56) Morbihan
    slt,

    mais quels sont les inconvénients que tu subis exactement? l'eau du haut venait de toutes façons chez toi... donc....
    si c'est juste pour embêter ton voisin, je n'en suis pas...
    si c'est pour trouver une solution commune à un problème commun, explique nous un peu plus, et on verra...

    n.b. on a toujours intérêt à entretenir les meilleures relations possible avec ses voisins... sinon la vie devient vite infernale.
     
    bardal , 18 Juillet 2011
    #3
  4. anthonyanthony
    (73) Savoie
    Bonjour tout d’abord merci de vos réponse.

    je vous explique, donc enfaîte avant qu'il est construis l'eau venait naturellement sur tout la longueur et depuis que la maison est faite et qu'il à fait son talus j'ai l'impression qu'il amène tous ses drain de la maison dans se talus et je crois qu'il a laisser ses tuyau canalisé vers le bas ( enterré ) mais brancher a aucun regard .

    et encore une autre chose, sur le haut du talus il y à un regard et je lui est demander se que c'étais et il ma dit que c'étais le trop plein de la fosse septique ( mais il ne ma pas dit ou allai ensuite ce tuyau ).

    et pendant les travaux j'ai vu le terrassier faire plusieurs tranché sur le haut du talus et je suis quasiment sur que c'étai un drain.

    la limite de terrain est sur 21 mètres un mur de soutènement (drainé et branché au eau pluviale) fait par moi même a mes frais ( sachant que je suis le terrain inférieur et que c'est normalement au terrain supérieur de le faire ) je pense que c'est déjà un bon geste de voisin et grâce a ce mur il a pu faire son chemin d'accès

    et 26 mètres ou il n'y a rien a part le talus du voisin et c'est sur ces 26 mètres et 3 mètres sur la longueur du mur de soutènement ( la ou sort la sorte de "source " d’ailleurs juste en dessous du regard "trop plein de fosse")

    heureusement que le mur de soutènement est drainé sinon toute cet eau irais sur ma cour.

    ma crainte est donc qu'il envoie ses drain dans ce talus et ensuite qui s'écoule sur mon terrain.

    merci de vos réponse. à bientôt !
     
    anthonyanthony , 18 Juillet 2011
    #4
  5. anthonyanthony
    (73) Savoie
    personne ? !
     
    anthonyanthony , 21 Juillet 2011
    #5
  6. zaz789
    (23) Creuse
    Bin c'est pas un problème simple.

    Dans la pratique, il n'y a pas tellement d'autres choix que de laisser l'eau s'écouler sur le terrain d'en dessous, c'est pourquoi la loi prévoit qu'un voisin en contrebas ne peut pas s'opposer a l'écoulement des eaux.

    Dans votre cas, si je comprend bien, cet écoulement vous semble excessif, et vous souhaiteriez donc qu'il le réduise. Mais quelle marge de manœuvre a t'il pour cela ? Concrétement, que lui demandez vous de faire ?

    La seule solution me semblerait de canaliser cette eau sur votre terrain, pour qu'elle passe vers le terrain suivant (en espérant qu'il n'y a personne sur le suivant ?).

    Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais.
     
    zaz789 , 21 Juillet 2011
    #6
  7. anthonyanthony
    (73) Savoie
    Bonsoir, effectivement vous avez bien compris je trouve cet écoulement excessif et je lui demande concrétement qu'il m'explique et me prouve comment on été effectuer ses drain. mais il me dise que c'est bien fait mais il me dise rien dans les details. et je voudrais savoir comment les faire bougez un peu !!
    Bin c'est pas un problème simple.

    Dans la pratique, il n'y a pas tellement d'autres choix que de laisser l'eau s'écouler sur le terrain d'en dessous, c'est pourquoi la loi prévoit qu'un voisin en contrebas ne peut pas s'opposer a l'écoulement des eaux.

    Dans votre cas, si je comprend bien, cet écoulement vous semble excessif, et vous souhaiteriez donc qu'il le réduise. Mais quelle marge de manœuvre a t'il pour cela ? Concrétement, que lui demandez vous de faire ?

    La seule solution me semblerait de canaliser cette eau sur votre terrain, pour qu'elle passe vers le terrain suivant (en espérant qu'il n'y a personne sur le suivant ?).

    Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais.

    Bin c'est pas un problème simple.

    Dans la pratique, il n'y a pas tellement d'autres choix que de laisser l'eau s'écouler sur le terrain d'en dessous, c'est pourquoi la loi prévoit qu'un voisin en contrebas ne peut pas s'opposer a l'écoulement des eaux.

    Dans votre cas, si je comprend bien, cet écoulement vous semble excessif, et vous souhaiteriez donc qu'il le réduise. Mais quelle marge de manœuvre a t'il pour cela ? Concrétement, que lui demandez vous de faire ?

    La seule solution me semblerait de canaliser cette eau sur votre terrain, pour qu'elle passe vers le terrain suivant (en espérant qu'il n'y a personne sur le suivant ?).

    Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais.

    Bin c'est pas un problème simple.

    Dans la pratique, il n'y a pas tellement d'autres choix que de laisser l'eau s'écouler sur le terrain d'en dessous, c'est pourquoi la loi prévoit qu'un voisin en contrebas ne peut pas s'opposer a l'écoulement des eaux.

    Dans votre cas, si je comprend bien, cet écoulement vous semble excessif, et vous souhaiteriez donc qu'il le réduise. Mais quelle marge de manœuvre a t'il pour cela ? Concrétement, que lui demandez vous de faire ?

    La seule solution me semblerait de canaliser cette eau sur votre terrain, pour qu'elle passe vers le terrain suivant (en espérant qu'il n'y a personne sur le suivant ?).

    Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais.


    "Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais."
    effectivement c'est que je souhaiterais faire mais il ne veulent rien faire.


    merci.Bin c'est pas un problème simple.

    Dans la pratique, il n'y a pas tellement d'autres choix que de laisser l'eau s'écouler sur le terrain d'en dessous, c'est pourquoi la loi prévoit qu'un voisin en contrebas ne peut pas s'opposer a l'écoulement des eaux.

    Dans votre cas, si je comprend bien, cet écoulement vous semble excessif, et vous souhaiteriez donc qu'il le réduise. Mais quelle marge de manœuvre a t'il pour cela ? Concrétement, que lui demandez vous de faire ?

    La seule solution me semblerait de canaliser cette eau sur votre terrain, pour qu'elle passe vers le terrain suivant (en espérant qu'il n'y a personne sur le suivant ?).

    Il faudrait étudier la complexité de la chose, et voir ensuite qui doit assumer les frais.
     
    anthonyanthony , 21 Juillet 2011
    #7
  8. kenchiro
    (31) Haute-Garonne
    bonjour .
    sans parler de l’eau qui s’écoule chez vous venant du voisin du dessus .
    le talus de + d'un mètre que votre voisin a fait en limite de propriété et soutenu par quoi a par la bâche et le gazon??
    ya t'il un mur ?? un enrochement ??
     
    kenchiro , 22 Juillet 2011
    #8
  9. anthonyanthony
    (73) Savoie
    bonjour, non il n'y à ni mur ni enrochement il est comme ceci[​IMG]
     
    anthonyanthony , 22 Juillet 2011
    #9
  10. zaz789
    (23) Creuse
    "je lui demande concrètement qu'il m'explique et me prouve comment on été effectuer ses drain"

    A priori, je pense que cela ne vous regarde pas. Tout au plus, cela le regarde lui et le syndicat des eaux.

    Ce qui vous regarde, c'est uniquement la quantité d'eau qui circule sur votre terrain lors des fortes pluies, éventuellement la qualité de cette eau, et rien d'autre.

    Bref, je pense que le plus efficace serait de faire constater l'écoulement très anormal de l'eau. Ce qui n'est bien évidement pas une mince affaire. Il faut vraiment que l'écoulement soit très fort, et occasionne une nuisance exagerée.
     
    zaz789 , 22 Juillet 2011
    #10
  11. bardal
    (56) Morbihan
    ce que dit la loi (article 640 du code civil): le fonds inférieur doit supporter l'écoulement naturel des eaux naturelles (pluie, fonte des neiges, source...) du fonds supérieur...
    mais l'article 641, constamment confirmé par la jurisprudence, indique que le propriétaire du fonds supérieur ne doit en aucun cas, par des aménagements divers , aggraver la situation naturelle... dans ton cas, il y a à l'évidence aggravation par un talus, l'arrivée des eaux usées, le trop-plein du réseau d'assainissement... aggravation d'autant plus préjudiciable qu'il s'agit d'eau polluée, voire dangereuse.

    à mon avis, il faut, après constitution d'un dossier (photos, surtout en cas de trop-plein) entamer une démarche amiable auprès de ce voisin, la confirmer par lettre recommandée AR et en dernier recours saisir le tribunal d'instance. l'aide d'un avocat ne sera pas un luxe.
     
    bardal , 22 Juillet 2011
    #11
  12. kenchiro
    (31) Haute-Garonne
    effectivement bardal a raison ..

    mais avant tous savoir a partir d’où vient l'eau exactement
    1° points mon avis votre voisin aurais du faire un enrochement en limite de propriété a c frais pour supporter le talus de terre et donc la fosse septique..
    2° points je pense que toute l’eau provenant de la toiture s’écoule dans la fosse (a vérifier )vue le bruit de l'eau que vous endenter s’écouler sous la bâche remplissent celle ci..
    car même avec de très forte pluie l'eau devrais ce diffuser dans la terre et non pas s’écouler comme une (rivière) a moins peut êtres d'avoir une terre très argileuse.
    a mon avis prenez contact avec l'entrepreneur qui lui a construit la maison et poser l’assainissement y compris la fosse septique pour savoir comment ça a étais réaliser et donc trouver une solution a votre problème.
    avent toute action en justice.
    bonne continuation.

    un petit lien au sujet de l’installation des fosse septique toute eau.
    http://www.travaux.com/dossier/cons...dividuel-(autonome)-:-comment-ca-marche-.html
     
    Dernière édition par un modérateur: 22 Juillet 2011
    kenchiro , 22 Juillet 2011
    #12
  13. anthonyanthony
    (73) Savoie
    Bonsoir, merci bardal et kenchiro.

    effectivementbardal à raison et je parfaitement d'accord avec toi kenchiro

    non nos terre ne sont pas argileuse

    mais comme tu le disait je pense aussi qu'il aurait pu faire un enrochement ou un mur de soutenement ou même un simple mur de cloture mais il refuse de faire quoi que se soit.

    sachant que je l'est avantager avec un mur de soutenement fais par moi même a mes frais pour retenir ses terre ( lors de la constructions le terrain lui appartenai mais il n'y avais pas encor de maison )

    un fois le mur fini il a commencer ses travaux et j'ai vu qu'il avai tracer sont chemin d'acces contre mon mur. j'ai été le voir lui expliquant que le mur etai asser résistan pour retenir la terre mai pas pour recovoir le poid d'une voiture ( même sa il ne voulais pas le comprendre il voulais faire a sa façon ) j'ai du me facher un peu pour qu'il le décale d'un mètre.

    se ne sont pas du tout des gen compréhensible ( il veulent que se soit fait a leur fasson et il croyent que c'est les meilleur. c'est pour cela que je n'arrive pas à avoir un dialogue.

    je ne me rapelle plus du nom de l'entreprise. et comme se ne sont pas des gens bête dés leur arrivé sur la commune sa femme c'est inscrite comme conseillère à la mairie donc maintenant comme je l'est deja constaté le maire et le maire adjoint ne veulent pas trop s'opposer a mes voisin donc esseye de me faire tourner en bourique.

    donc enfaite se que je cherche concrètement c'est être sur qu'il n'envoie pas sont trop plein de fosse et ses drain dans le talus ( et non pas de savoir sa vie juste se qui me concerne ) et vu que se ne sont pas des gens de parole je veut des preuve mais comment lui faire comprendre ?

    qui puis je appeler comme professoinel qui puisse me renseigner sur mes droit et ses obligation pour qu'il comprene que je joue pas ?

    et je pense qu'il ne veut pas faire de mur à cause de cet eau ( car il le sait qu'il y à beaucoup d'eau )

    et d'ici 2 ou 3 ans notre commune va passer au tout à l'égout et d'ici 2 ou 3 ans les terrain autour du sien seron constructible ( donc tout va se faire en même temp) et comme par hasard il ma dit " je ferais un mur un jour au se sera construit tout autour de mon terrain" ( soit: un jour ou la fosse ne fonctionera plus )

    je trouve tous sa très en commun.

    et je suis quasiment sur que si nous soulevont sa bache nous voyon les tuyau qui amène cet eaux détérer a cause de l'eaux ( la raison pour laquel il a poser une bache je pense )

    merci de me dire ou me renseigner a part la mairie .

    merci de vos réponse.
     
    anthonyanthony , 22 Juillet 2011
    #13
  14. anthonyanthony
    (73) Savoie
    personnes ?!

    merci de vos réponse...
     
    anthonyanthony , 24 Juillet 2011
    #14