commission de sécurité

  1. italien
    (94) Val-de-Marne
    Bonjour,

    Question pour un ami.

    La commission de sécurité est passé sur son lieu de travail "considéré comme ERP"

    L’avis de la commission à été favorable, mais avec quelques remarques tels que: Renforcer l'éclairage de sécurité; portes des locaux coupe feu 1 H...

    On se demande ci cela est obligatoire et combien de temps il y a pour effectuer les remarques.

    Merci de votre aide.

    Cdl.
     
    italien , 14 Mai 2011
    #1
  2. pacifique7640
    (74) Haute-Savoie
    En principe ces rapports sont circonstanciés. Tous les aménagements qui comportent un caractère obligatoire et les délais pour mise en conformité doivent y être clairement indiqués. Au besoin, un mail ou un coup de téléphone pourra lever les imprécisions.
     
    pacifique7640 , 14 Mai 2011
    #2
  3. italien
    (94) Val-de-Marne
    Merci, je vous tiendrai au courant.

    Cdl
     
    italien , 14 Mai 2011
    #3
  4. italien
    (94) Val-de-Marne
    Bonjour,

    Après renseignements, prescriptions à effectuer dans des délais raisonnable.

    Merci, pour votre conseil.

    Cdl
     
    italien , 20 Mai 2011
    #4
  5. bardal
    (56) Morbihan
    slt,

    les prescriptions de la commission de sécurité sont à effectuer, sauf mention particulière, avant la visite suivante; on peut donc attendre un peu; mais attention, en cas d'accident grave, si ces prescriptions ont été négligées, la responsabilité pénale du responsable des locaux peut être sévèrement engagée...
     
    bardal , 20 Mai 2011
    #5
  6. quillou94
    (94) Val-de-Marne
    Bonjour,
    Si je puis me permettre, étant de la partie (je suis chargée des commissions de sécurité dans une commune du Val de Marne - peut être la même ? :) ), le mieux est d'essayer de lever les prescriptions le plus rapidement possible. Cela démontrera la bonne volonté de votre ami ; c'est toujours utile aux yeux du maire et des services concernés, en vue de la prochaine CCS périodique (voire avant si le maire le décide). :)
    Les prescriptions d'une CCS sont toujours obligatoires. Elles doivent d'ailleurs se reporter précisément à un article du Réglement de Sécurité contre les Risques d'Incendie dans les ERP.
    Cordialement
     
    quillou94 , 20 Mai 2011
    #6
  7. italien
    (94) Val-de-Marne
    Messieurs,

    Nous vous remercions beaucoup pour vos conseilles.

    Cdl
     
    italien , 20 Mai 2011
    #7
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