bonjour, nous avons achetés une maison (2mois a peine)avec fosse septique,que nous avons du faire vidanger a nos frais ce week end car archi pleine (j ai donc envoyé facture au notaire afin d etre rembourser logique non?). je viens d apprendre par la lyonnaise des eaux que je n étais pas raccordable au tout a l égout (selon mairie je suis en contre bas donc pas possible)et la lyonnaise me dit "mme le vendeur a t il fait le certificat de conformité ou non conformité de sont installation?le notaire aurait du vous le montrer !" ah bon!! qu est ce que ce fameux certificat de conformité?? car ma fosse est pleine terre, toute les eaux sont mélangés et pas de cheminée. puis je me retourner contre la notaire ou le vendeur car apparament cela me couterait relativement chèr pour mettre cela au norme. je vous remercie
Bonjour, Comme personne ne se lance sur le sujet, je vais essayé de vous aider sur le point de vue technique, la question juridique je la laisse aux juristes. Certaines fosses sont équipés de pompes de relevage bien spécifique j'ai rencontré ce système en milieu agricole. La pompe est mise en milieu noyé dans la fosse avec un "hélicoptère / broyeur" ce qui permet à la pompe de faire du relevage en eau très chargé, je l'avais rencontré dans une porcherie pour le relevage du lisier. Après il faut voir les caractéristique de relevage de la pompe par rapport à la colonne d'eau et à votre contre bas. Cordialement, Le Marsu
merci beaucoup pour se renseignement,je me doutais pour la pompe mais ce qui m importe le plus c est le coté "juridique"car je suis dans le caca avec cela merci encore
Bonjour, Il existe des forums spécialisé en droit publique et civil, j'avais recours à l'un pour un problème de bornage. Sinon il y a dans certaines villes des annexes ou des conseillés en droit vous renseigne gratuitement, je m'étais renseigné sur un problème concernant le droit du travail. Il faut se renseigner auprès de sa mairie. Cordialement, Le Marsu
Bonjour, Je n'ai pas retrouvé le site qui m'avait aidé mais voici quelques sites après une petite recherche : http://www.kelexpert.com/indexForum.php?action=questionAnswer&catId=DRTCI&subjectId=080914050845341 http://droitauforum.free.fr/forum/ http://www.universimmo.com/actu/uniactu00x.asp?Article_Code=301 http://www.experatoo.com/droit-de-l-immobilier/forum-droit-5-1.htm En espérant que cela vous aide un peu. Cordialement, Le Marsu
