Assainissement

  1. Hugues42
    (42) Loire
    Bonjour,
    Je souhaite acquérir une ancienne ferme, seulement il n'y a pas d'assainissement aux normes.
    Les eaux usés partent dans le pré appartenant à la maison en contrebas.
    On me dit qu'il est obligatoire de me mettre aux normes européennes si j'achète la maison. On m'a aussi parlé que c'est à partir de 2012 qu'on risque une amende.
    Pouvez vous m'éclairer sur ce sujet? Est ce que je peux attendre un peu avant d'installer la fosse, et les bacs à sables ? Et qu'est ce que je risque si je ne me mets pas aux normes tout de suite ?
    Merci d'avance
     
    Hugues42 , 3 Février 2010
    #1
  2. cerise60
    (60) Oise
    bonsoir,
    une loi existe pour les eaux usées,le tout a l égout devra etre aux normes pour 2012 c est vrai.
    sachez aussi que cela coute cher.
    il faut que le propriétaire vous fournissez un certificat de conformité de l assainissement.
    de plus les eaux usées passent sur le terrain du voisin est il au courant ?servitude? moi je dis attention.
     
    cerise60 , 3 Février 2010
    #2
  3. Hugues42
    (42) Loire
    Le pré où partent les eaux usées appartiennent à la propriété que je compte acquérir.
     
    Hugues42 , 3 Février 2010
    #3
  4. madées
    (47) Lot-et-Garonne
    Bonjour,
    j'irais à la mairie leur demander conseille,
    est- ce un endroit isolé? cela correspondrait à un assainissement non collectif vu qu'à la campagne le tout à l'égout est très difficile à installer . Nous personnellement c'est la cas et nous allons installer une micro station pour récupérer l'eau et l'intégrer à l'arrosage
     
    madées , 4 Février 2010
    #4
  5. RitonLaBevue
    (78) Yvelines
    D'un autre côté, je doute fort que toutes les communes dites rurales réussissent à être aux normes en 2012...
     
    RitonLaBevue , 4 Février 2010
    #5
  6. Hugues42
    (42) Loire
    J'ai rencontré le maire, qui m'a expliquer qu'un projet d'Assainissement collectif devrait voir le jour d'ici 2014.... Reste à savoir maintenant si j'ai l'autorisation d'attendre cette date avant de faire mon installation...
     
    Hugues42 , 6 Février 2010
    #6
  7. martin50
    (50) Manche
    Bonjour,

    la réponse est Non...Vous êtes obligé de prévoir un assainissement individuel, qui fera l'objet d'une vérification , respect des normes européennes, car en attendant l(hypothétique mise en place d'un assainissement collectif (chez moi on en parle depuis 20 ans..pour décider en 2009 qu'il n'y en aurait pas)...Vous comprendrez que vous ne pouvez pas indument rejeter vos eaux usées n'importe comment...

    De toute façon, en étant propriétaire, vous êtes responsable du traitement de ces eaux..et si d'aventure cet assainissement collectif voie le jour, Vous serez obligé de vous y connecter..si l'infrastructure le permet..

    Ceci pour mettre en avant que la pose de vos fosses..se fera intelligement en gardant en tête qu'un raccordement à l'égout sera possible (renseignez-vous en mairie pour la faisabilité)

    bon w-e
     
    martin50 , 6 Février 2010
    #7
  8. Hugues42
    (42) Loire
    et si je ne le fais, qu'est ce que je risque d'après vous ?
     
    Hugues42 , 6 Février 2010
    #8
  9. martin50
    (50) Manche
    Un constat d'insalubrité et l'interdiction de vivre dans ce logement..
     
    martin50 , 6 Février 2010
    #9
  10. reza
    (58) Nièvre
    salut
    je trouve qu tu y va un peu fort,et après ca dépend de la volonté de la mise aux norme que souhait instauré votre commune,je voie pour ma part qui habite en campagne,encore beaucoup de personne sont dans son cas et les commune ne leur demande actuelement rien meme si a un moment donné (mise en place loi européen)il se sont informé sur leur intallation
    toujours est il que je ne ferais rien tant que que ca fonctionne et faites vous discret ce sujet la et laisser les venir et si il vous demande quelque chose dite leur que financièrement pour le moment vous ne pouvez pas mais que allé le faire quand pour le moment se présentera
    mais il est sur que vous allez être contraint a un moment de le faire et selon ton projet a faire faire ca peut aller de 4000 a 10 000 euros
     
    reza , 6 Février 2010
    #10
  11. martin50
    (50) Manche
    Dans mon village...90 âmes...dernière inspection 10-2009 (via la Saur)...20 installations au pilori...avec 3 mois pour mettre au normes...et reinspection...

    donc c'est vous qui voyez...
     
    martin50 , 7 Février 2010
    #11