gueb1850

bonjour
Je suis inquiet j' habite depuis 8ans un appart dans une maison ancienne. Le sol est recouvert de carrelage lourd reposant sur une chape de 10 cm qui repose sur l'ancien plancher. La déformation s'est installée lentement, et évolue encore. Le coproprietaire à l'étage du dessous font la sourde oreille, le notaire minimise le PB, les assurances se renvoient la balle.
que faire techniquement. Pas de décennale et pas de DO

202W

Bonsoir,

déjà je serais tenté de dire que si les voisins du dessous ne bougent pas et n'ont pas peur de se prendre l'étage sur la gueule c'est soit que ce n'est pas si inquiétant soit que ça leur fera plus mal qu'à vous ...

Sinon je pense que la seule chose à faire (à moins d'arriver à prouver que l'ancien propriétaire savait ce qu'il en était du sol et de ce que ça pouvait impliquer, etc ...) c'est de s'arranger avec l'assurance habitation:

1. Un expert est-il passé ?
2. Si oui, est-ce qu'il estime que c'est dangereux ?
3. Si oui, quel danger ? En fonction de cela qui doit faire les travaux (vous, copropriété, ...)
4. Si c'est vous, dans la mesure où je pense que vous ne pourrez rien obtenir de l'ancien propriétaire, il faut relire le contrat de l'assurance habitation car normalement ça devrait être pris en charge.

Dans tous les cas les assurances adorent jouer à se renvoyer la balle dans tous les domaines (habitation, santé, automobile, ...) n'oubliez pas que vous avez subi ou vous subissez un préjudice, s'il y a un responsable identifié tant mieux mais ce n'est pas votre problème, l'assurance doit vous rembourser et si elle peut identifier un responsable, charge pour elle de se retourner contre ce responsable pour essayer de lui faire prendre tout ou partie des frais engagés en charge...

gueb1850

1 l' expert de la copro est passé je juge que c'est une partie commune qui est faible. Il s'est totalement désinteressé a trouvé que le PB était antérieur à notre début de contrat et a résilié.
2 j'ai demandé aide a mon assurance qui a nomé un expert, qui lui a suputé un dégat des eaux a ordonné un sondage qui a mis en évidence de l'humidité et de la mérule, a décreté qu'il fallait étayer,danger d'effondrement.
3 il n'y a pas d'ancien proprio. J'ai acheté, par le biais du notaire du promoteur, maitre d'oeuvre, le dernier appart mansardé au 2éme etage, d'une copro de 5 appart . Aprés la signature il s'est mis en faillite. J'ai visité et acheté un appart réhabilité terminé. Le notaire a fait l'acte d'achat d'un appart en l'état et separé la vente en 2 postes, l'appart en l'état et les travaux a payer au promoteur. De ce fait, sans que je ne puisse le supposer pas de décénale ni dommage ouvrage.
4 QQ chose me surprend, la dame de 80 ans, la locataire du dessous, est assisté par mon notaire. Ce dernier m'a suggeré de réparer mon carrelage et de ne pas faire d'histoires. Le syndic se sent résponsable et a noté que cette attitude n'etait pas appropriée,il faut étayer. Devant l'absence ou la molesse des autre copro il a démissionné tout a fait légalement en séance, cela est permis il est bénévole, depuis nous n'avons pas réussi a prendre ou élire un autre syndic. J'ai été syndic dans un lotissement, suite a cette expérience,je ne veux pas etre partie et syndic.
Les assurances pouvant etre incriminées, Copro, voisine du dessous, et la miene se sont réunies par convocation de mon assurance. Le notaire et la voisine ainsi qu'directeur d'une société de rénovation ont emis que mes meubles étaient trop lourds. Que la charge depassait 300 KG au m2. Cela a sembler interesser l'assurance de ma voisine. L'etayage a été accepté enfin. Je dois aussi ajouter que les dégats des eaux successifs, recherches et réparations factures à l'appuis ont endommagé mon appart une seule tout au début il y a 6ans. Depuis il y en a eu 4 autre, provenant du toit en differents endroits. Désordres visibles et constatés chez ma voisine et communiqués a ma voisne au syndic mais pas a son assurance. Elle a alerté son assurance tardivement voici 2 mois. Le fait que pour ces derniers désordres, rien ne puisse etre détecté dans mon appat s'explique. Mon appart étant mansardé, les cloisons sont séparés par une zone dite rampants ? déportant les cloisons de un métre des murs du batiment. Je pense que le fait d'ouvrir la cloison de mon appart mansardé, montrera des traces de fuites, filants directement le long du mur vers les appart en dessous. L'appart du dessous ayant montré à cet aplomb, une forte humidité. L'appart du r/ch une légére humidité.Pendant cette periode aucun symptome chez moi. Par contre à ce jour aprés trois quatre ans un affaissement de ma dalle.
Désolé pour cette longue prose, un simple dégat des eaux semble effrayer mon notaire et ma voisine du dessous???
J'ai fais lire mon acte de vente à un avocat et un notaire.Ils ont, sans se connaitre, utilisés le terme de MONTAGE.
HELP!!!

202W

Honnêtement, je n'ai pas tout compris...

Quoiqu'il en soit, plusieurs choses ont attiré mon attention:

Déjà c'est beaucoup trop... Il ne faut pas oublier qu'en plus des meubles il y a un plancher avec plus ou moins d'épaisseurs, et ponctuellement votre charge en certains endroits ...

Bon donc déjà le bougre n'est pas bête ! Ensuite il y a peut être moyen de "le coincer" parce que officiellement vous l'avez payé pour qu'il remette en état l'appartement qu'il vous avait vendu et que donc en tant que professionnel du bâtiment ce dernier était supposé connaitre. Dans la mesure où rien n'a été fait il s'agit d'un vice caché, si on considère que les travaux ont été faits mais mal faits il s'agit d'un problème dépendant de l'assurance décennale à laquelle ce dernier était obligé de souscrire. Dans ce dernier cas, même s'il a fait faillite (officiellement), l'assurance non et sera donc tenue de rembourser.

Ceci étant, le montage (ce n'est pas synonyme de magouille, c'est juste le terme exact juridique) étant assez complexe je ne saurais que trop vous conseiller de prendre un avocat ou au moins dans un premier temps de porter plainte pour que d'une part il y ait une date de début de procédure définie (et c'est très important voire même urgent) et d'autre part l'enquête devra déterminer les responsabilités si tant est qu'il y en ait.

gueb1850

Merci pour votre réponse. Pour ce qui est de la notion de 300K, c'est ce qui est specifié par les écrits dans l'acte de vente. J'ai verifié le poids du contenu et de mes meuble je n 'arrive pas à 300KG. Le fait de parler des 300kg et mes meubles semble etre une position stratégique.
La solution de l'avocat et le dépot de plainte semble etre innélucable. Je répugne cela mais à chaque incident de ce genre dans ma vie je me suis fais sermoner par mon avocat qui m'estimait trop gentil et lent. Et à quatre reprises j'ai été reconnu en mes droits devant la justice avec une décision ou jugement en ma faveur. Je continu à croire et éspérer que la prochaine réunion avec toutes les parties, ravisera la copro et ses conseillés.
Comme vous l'avez mentionné le notaire n'a pas intéret à avancer trop dans une procédure qui pourrait l'éclabousser.
Une information tendrait à prouver que le toit est resté couvert démonté sous une bache 2 ans...et ce justement à l'aplomb de mes déordres...
Encore merci, ne serait ce que pour avoir échanger vos vues et votre expérience.
Gueb1850

202W

Je vous en prie, l'expérience et la connaissance sont faites pour être partagées je pense.

Ceci étant il est important face à des gens qui manifestement à l'origine ont essayé de verrouiller juridiquement une situation de ne pas se perdre en conjonctures. Une fois que vous êtes "en place" il est plus facile de lancer les bonnes actions au bon moment et de parler d'égal à égal avec une partie potentiellement adverse.

Malheureusement, dans ce genre de situation, même quand tout se finit bien il reste toujours une certaine dose de souci et de déception. J'espère que tout se finira bien pour vous (et pour la petite vieille du dessous ) mais gardez à l'esprit qu'une assurance essayera toujours de ne rien payer et relisez bien votre contrat d'assurance habitation car plutôt que d'engager des frais, il vaudra mieux que ce soit votre assureur qui le fasse car d'une part c'est votre droit et vous payez pour ça et d'autre part l'assureur fera tout pour que ça finisse bien pour lui et au pire lui rappeler que si les choses s'aggravent c'est lui qui devra payer (ou au-moins faire l'avance) et généralement ça les aide à plus d'empathie.

Cordialement